Malfaçon piscine : que faire avant d'engager un litige ?
Fissures, fuite, revêtement mal posé, margelles qui se décollent, filtration insuffisante, travaux inachevés… Lorsqu'un problème apparaît après la construction ou la rénovation d'une piscine, les relations entre le client et l'entreprise peuvent rapidement se tendre.
Pourtant, un désordre technique ne signifie pas automatiquement qu'il faut engager immédiatement une procédure.
La première étape consiste généralement à comprendre précisément le problème, conserver les éléments utiles et permettre aux différentes parties de rechercher une solution.
1. Photographier les désordres
Dès l'apparition d'un problème, il est utile de réaliser des photographies précises.
Prendre :
- une vue générale ;
- plusieurs vues rapprochées ;
- des photos permettant de localiser le désordre ;
- si possible, des photographies datées permettant de suivre son évolution.
Éviter de modifier ou démonter immédiatement la zone concernée lorsque cela n'est pas indispensable.
2. Rassembler les documents du chantier
Conserver notamment :
- devis signé ;
- factures ;
- plans ;
- notices techniques ;
- échanges de courriels ;
- photographies prises pendant les travaux ;
- procès-verbal de réception s'il existe ;
- courriers déjà échangés avec l'entreprise.
Ces documents peuvent être essentiels pour comprendre ce qui était prévu et ce qui a réellement été réalisé.
3. Informer l'entreprise
Lorsqu'un désordre apparaît, l'entreprise doit généralement pouvoir en prendre connaissance.
Il est préférable de décrire le problème précisément plutôt que d'affirmer immédiatement son origine ou sa responsabilité.
Par exemple :
« Une fissure est apparue sur cette partie du bassin »
est plus factuel que :
« Votre béton est mal réalisé et toute la structure est défectueuse. »
À ce stade, l'origine réelle du problème n'est peut-être pas encore connue.
4. Ne pas réparer trop rapidement
Lorsque la sécurité des personnes ou la préservation de l'ouvrage ne nécessite pas une intervention immédiate, il peut être préférable de conserver le désordre visible le temps de comprendre son origine.
Une réparation réalisée trop rapidement peut parfois :
- masquer le problème ;
- supprimer certains indices ;
- compliquer le diagnostic ;
- rendre plus difficile la compréhension de la situation.
En cas d'urgence, il faut évidemment prendre les mesures nécessaires pour sécuriser les personnes et limiter l'aggravation du sinistre.
5. Faire la différence entre désordre et malfaçon
Un défaut visible n'est pas automatiquement une malfaçon imputable à l'entreprise.
Un désordre peut avoir plusieurs origines :
- mise en œuvre ;
- conception ;
- terrain ;
- mouvement de structure ;
- utilisation ;
- entretien ;
- traitement de l'eau ;
- vieillissement ;
- intervention ultérieure d'une autre entreprise.
C'est précisément pour cette raison qu'une analyse technique objective peut être nécessaire.
6. Faire réaliser une analyse technique indépendante
Lorsqu'un désaccord persiste sur l'origine du problème, l'intervention d'un expert technique indépendant peut permettre de prendre du recul.
La mission peut notamment consister à :
- constater les désordres ;
- analyser les travaux visibles ;
- examiner les documents disponibles ;
- rechercher les causes probables ;
- identifier les éventuelles incohérences techniques ;
- proposer des investigations complémentaires ;
- envisager différentes solutions techniques.
L'objectif n'est pas de prendre parti mais d'apporter des éléments techniques permettant de comprendre la situation.
7. Chercher d'abord une solution amiable lorsque c'est possible
De nombreux désaccords peuvent être liés à une incompréhension technique ou à une différence d'interprétation entre le client et l'entreprise.
Lorsque le problème est correctement identifié, une solution peut parfois être trouvée sans engager une procédure longue et coûteuse.
Une analyse indépendante peut alors servir de base technique aux discussions.
8. Et si aucun accord n'est possible ?
Lorsque le désaccord persiste, les éléments techniques recueillis peuvent être utiles pour les démarches ultérieures.
Selon la nature et l'importance du dossier, le client pourra alors se rapprocher de son assureur, de son conseil juridique ou des professionnels compétents.
L'expert technique piscine n'a pas vocation à remplacer un avocat ou à déterminer juridiquement les responsabilités.
Son rôle est d'apporter son analyse dans son domaine de compétence.
Quels problèmes peuvent justifier une expertise ?
Parmi les situations fréquemment rencontrées :
- fissuration ;
- perte d'eau ;
- problème d'étanchéité ;
- liner ou PVC armé présentant des désordres ;
- carrelage ou revêtement dégradé ;
- margelles qui se fissurent ou se décollent ;
- défaut de niveau ;
- problème hydraulique ;
- filtration insuffisante ;
- traitement de l'eau dysfonctionnel ;
- travaux non terminés ;
- prestations différentes de celles prévues.
Chaque situation doit cependant être analysée individuellement.
En conclusion
Lorsqu'un problème apparaît sur une piscine, la priorité est de documenter les désordres et d'en comprendre l'origine avant d'engager des travaux importants ou une procédure.
Photos, devis, factures, plans et échanges avec l'entreprise constituent une première base importante.
Une expertise technique indépendante peut ensuite permettre d'apporter un regard extérieur et d'orienter les démarches vers une solution adaptée.
Vous rencontrez un désaccord concernant des travaux de piscine ?
Vous pouvez transmettre au Cabinet d'Expertise Piscine & Paysage les principaux éléments de votre dossier pour permettre une première compréhension de la situation.
Commentaires